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01

Éditeur du site

Mentions légales

Il est précisé aux utilisateurs du site artincelle.be l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Dénomination socialeArtincelle (ASBL)
PropriétaireClaude Vandevelde
Numéro d’entrepriseBE 0452.166.092
Assujettissement à la TVAOui
Statut juridiqueActif — Association sans but lucratif
Date de création20 février 1994
Siège socialRue de la Victoire 158
1060 Saint-Gilles, Bruxelles-Capitale, Belgique
Activité principale

Gestion de centres culturels et de salles multifonctionnelles à vocation culturelle.

Hébergement du site

LWS — Ligne Web Services

10, rue Penthièvre — 75008 Paris, France

www.lws.fr →
02

Utilisation du site

Conditions générales

Propriété intellectuelle

Le site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables.

Le client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux présents sur artincelle.be.

Acceptation et évolution

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Disponibilité du site

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Artincelle. Dans la mesure du possible, les utilisateurs seront informés préalablement des dates et heures de l’intervention.

Mise à jour des informations

Le site est mis à jour régulièrement. Les mentions légales peuvent donc être modifiées à tout moment et s’imposent à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer aussi souvent que nécessaire.

03

Navigation

Cookies

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Ce fichier peut comprendre des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, son fournisseur d’accès à Internet, son système d’exploitation ainsi que la date et l’heure d’accès. Les cookies ne risquent pas d’endommager le terminal de l’utilisateur.

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AnalyseComprendre les pages consultées par les visiteurs.
AméliorationFaire évoluer le contenu et l’expérience du site.